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La Pollution atmosphérique en Europe en 1997 Résumé Monographie environnementale de l'AEE No. 4 |
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Sommaire |
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Principales conclusions |
Tendances environnementales |
Tendances sociales et secteurs cibles |
NOTIFICATION LEGALELe présent rapport ne reflète pas nécessairement, par son contenu, les position officielles de la Commission européenne ou dautres instituions de la Communauté européenne. Ni lAgence européenne pour lenvironnement ni aucune personne ou société agissant pour le compte de lAgence nest responsable de lutilisation qui pourrait être faite des informations présentées dans ce rapport. Les terminologies utilisées et la présentation des éléments de cette publication nimpliquent lexpression daucune espèce dopinion de la part de la Communauté européenne ou de lAgence européenne pour lenvironnement quant à la situation juridique de quelque pays, territoire, ville ou zone que ce soit, ni au sujet de leurs autorités, ni en ce qui concerne le dessin de leurs frontières ou limites |
LEurope, et en particulier lUnion européenne, progressent dans la réduction de la pollution atmosphérique et de son impact sur la santé humaine et les écosystèmes. Les principales améliorations ont été observées au niveau de lacidification et de la qualité de lair urbain, suite à la diminution des émissions de soufre provenant de sources ponctuelles et à lintroduction de lessence sans plomb pour les voitures particulières. Dans de nombreuses régions dEurope, ces améliorations ne suffisent toutefois pas pour atteindre des niveaux acceptables de soufre et de plomb dans lenvironnement. Dautres problèmes environnementaux liés à la pollution atmosphérique (changement climatique et ozone troposphérique) nont connu aucune amélioration, ni même une stabilisation ces dernières années. Pour tous les problèmes environnementaux de type atmosphérique, les politiques et les mesures prises en vue de réduire les émissions ont été en grande partie annulées par un accroissement des forces motrices à l'origine des pressions, surtout dans le secteur du transport. Il faut que dautres réductions importantes de toutes les émissions atmosphériques interviennent pour atteindre les niveaux fixés pour la qualité de lair et les charges critiques excessives sur les écosystèmes.
Conformément au règlement relatif à lAgence Européenne pour lEnvironnement (1210/90), lAEE a pour mission de fournir des informations objectives, fiables et comparables au niveau européen, afin dapporter un soutien aux décideurs et daccroître la prise de conscience du public. Le présent rapport, intitulé "La Pollution atmosphérique en Europe en 1997", tend à encourager les nouvelles initiatives politiques de lUE en 1997/8. Il évalue plusieurs problèmes environnementaux dans lesquels la pollution atmosphérique joue un rôle essentiel. Ce rapport se concentre essentiellement sur les pressions, l'état et les impacts, mais il fournit aussi des informations relatives aux principales forces motrices qui influencent létat de lenvironnement (voir figure 1). Le rapport peut être considéré comme un élément constitutif essentiel pour l'établissement d'un Rapport annuel relatif aux indicateurs. Il couvre les cinq problèmes environnementaux suivants :
- changement climatique
- acidification
- eutrophisation (dépôts atmosphériques)
- qualité de lair urbain, et
- ozone troposphérique.
Le rapport couvre les 15 États membres de lUE (UE15), qui sont les principaux clients de lAEE. Le rapport contient toutefois aussi des informations relatives à dautres pays européens et aux signataires de la convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance (PATLD) de la CEE-NU, car cette convention joue un rôle considérable dans la réduction de la pollution atmosphérique transfrontalière en Europe.
Figure 1: Le cadre FPEIR
Les principales conclusions du rapport sont les suivantes :
seul un nombre relativement réduit des polluants libérés par les activités humaines dans les cinq secteurs économiques visés par le 5ème Programme d'action pour lenvironnement (5ème PAE) de l'UE contribuent à cinq des principaux problèmes environnementaux auxquels lEurope est actuellement confrontée;
certaines améliorations se sont produites ces dernières années, surtout pour les problèmes environnementaux reconnus depuis un certain temps, pour lesquels des mesures correctrices existent déjà, et pour lesquels des mesures et des politiques de réduction peuvent être ciblées de manière très spécifique, tels que les concentrations urbaines en plomb provenant de lessence plombée, ou l'acidification causée en partie par les émissions de soufre provenant de sources ponctuelles importantes, telles que les centrales électriques;
dautres problèmes, tels que le changement climatique, la qualité de lair urbain et lozone troposphérique sont plus difficiles à résoudre, soit en raison dune activité économique accrue, soit en raison du nombre important et croissant des sources démissions diffuses basées sur les combustibles fossiles, les véhicules, par exemple.
Cependant, vu que le même polluant est souvent en cause dans plusieurs problèmes environnementaux, les réductions démissions destinées à améliorer un problème seront souvent bénéfiques à dautres également. Ainsi par exemple, la réduction des émissions de CO2 en vue de sattaquer au changement climatique permettra aussi de réduire les émissions de SO2, de NOx et de CO, et donc daméliorer lacidification, lozone troposphérique et la qualité de lair urbain.
Figure 2: Lapproche polluants multiples/effets multiples
Enfin, comme le montre lexemple de lozone troposphérique, de faibles réductions des émissions de précurseurs peuvent entraîner une augmentation des concentrations locales dozone (due à une transformation chimique non linéaire dépendant des précurseurs de NOx et COVNM). Il peut donc savérer nécessaire de réaliser des réductions importantes des émissions de précurseurs afin de réduire les niveaux dozone troposphérique - mais, nous lavons vu, cela peut être rentable, vu que ces réductions contribueront également à atténuer dautres problèmes, tels que lacidification, leutrophisation et la qualité de lair.
Létat actuel des principaux indicateurs (pressions) est analysé dans les chapitres consacrés aux problèmes environnementaux posés par la pollution atmosphérique et est résumé ici par rapport aux objectifs (du 5ème PAE de l'UE et/ou dautres obligations et objectifs internationaux pertinents). Le présent résumé se concentre sur lUE15 (tableau 1).
Des conclusions sont présentées pour chacun des quatre problèmes environnementaux couverts par le présent rapport. Elles se basent sur le résumé du tableau 1 concernant les indicateurs de pressions de lUE15 et sur des informations complémentaires relatives aux indicateurs détat et dimpact des chapitres consacrés aux problèmes environnementaux dans le reste de lEurope (en particulier, les parties ayant ratifié la CEE-NU/PATLD).
Tableau 1: Évaluation des progrès environnementaux (indicateurs de pressions) réalesés dans le cadre des objectifs 2000 pour l'UE15
Problème (1990 = 100) | 1985 | 1990 | 1994 | Obj. 2000 |
Remarques relatives aux objectifs en 2000 |
---|---|---|---|---|---|
Changement climatique | |||||
Emissions de CO2 (liées au combustible) | 99 | 100 | 97 | 100 | Stabilisation des émissions UE et CCCC-NU en 2000 (par rapport aux niveaux de 1990) |
Acidification/eutrophication | |||||
Emissions de SO2 | 120 | 100 | 72 | 60 |
|
Emissions de NOx | 94 | 100 | 93 | 70 | Objectif UE de réduction de 30 % des émissions (par rapport aux niveaux de 1990) |
Ozone troposphérique | |||||
Emissions de NMVOC | 100 | 89 | 70 | Objectif UE et CEE-NU/PATLD réductionde 30% des émissions (par rapport aux niveaux de 1990) | |
Changement climatique
Le deuxième Rapport
d'Évaluation du GIEC(1995) a conclu, entre autres, que "le bilan des preuves indique
une influence humaine sensible sur la climat global", que "les concentrations
atmosphériques de gaz à effet de serre, de CO2, de CH4 et de N2O, entre autres, ont
considérablement augmenté depuis lépoque pré-industrielle: denviron 30 %,
145 % et 15 % respectivement (valeurs pour 1992)", et que "la température
moyenne globale de lair superficiel a augmenté de 0,3 à 0,6° C environ depuis la
fin du 19ème siècle". De 1990 à 1994, les émissions de
CO2 de plusieurs États membres de lUE (Allemagne, Royaume-Uni, Italie)
ont diminué, ce qui a entraîné une réduction des émissions denviron 2-3 % pour
lUE15, et ce principalement en raison de facteurs à court terme, tels que la
diminution temporaire des taux de croissance industriels et économiques, la
restructuration de lindustrie en Allemagne, la fermeture de mines de charbon au
Royaume-Uni et la conversion de centrales électriques au gaz naturel. La Commission européenne
surveille lobjectif de stabilisation des émissions de CO2 de lUE aux niveaux
de 1990 dici à lan 2000. Tous les États membres ont soumis des Inventaires
annuels pour une période allant de 1990 au moins à 1994, et pour 1995 également pour la
plupart dentre eux. Ils ont également présenté les premiers Programmes nationaux,
dans lesquels ils font des projections pour lavenir et décrivent les mesures
proposées pour obtenir des réductions ou une stabilisation. Lincertitude règne quant au
niveau démissions attendu en lan 2000 dans lUE15 et quant à la
capacité de lUE à atteindre lobjectif de stabiliser les émissions de CO2
en l'an 2000 (par rapport aux niveaux de 1990). L'incertitude règne aussi quant à la
mise en uvre des mesures par les États membres. De nombreuses mesures n'auront de
l'effet qu'après l'an 2000. Acidification
Pour l'UE, l'objectif
du 5ème programme d'action pour l'environnement, qui tend à réduire de 35 %
les émissions de SO2 (par rapport aux niveaux de 1985), a déjà été atteint
en 1994, car la réduction réelle des émissions a été de 40 % entre 1985 et 1994. Pour l'ensemble de l'Europe,
l'objectif de la CEE-NU/PATLD, qui tend à réduire de 30 % les émissions de SO2
(par rapport aux niveaux de 1980), a aussi été atteint en 1994, car la réduction
réelle des émissions a été de près de 50 % entre 1980 et 1994. La réduction des émissions de SO2
entre 1980 et 1994 en Europe est due à plusieurs raisons, dont la possibilité de cibler
les mesures de réduction sur les grandes sources ponctuelles (charbon à faible teneur en
soufre et désulfuration des gaz de combustion) et vers des réductions des émissions
provenant d'effets indirects, tels que le changement de combustible qui se traduit par une
augmentation de la part du gaz naturel et par une diminution de la part du charbon, le
renouvellement des centrales électriques et la restructuration des économies des pays
d'Europe centrale et orientale (PECO). Il n'est pas certain que l'UE et
le reste de l'Europe atteindront l'objectif du deuxième Protocole Soufre de la CEE-NU
d'ici à l'an 2000. Pour l'ensemble de l'UE15, l'objectif est une réduction des
émissions de 62 % (par rapport au niveau d'émissions de 1980). Tous les signataires de
la Convention CEE-NU/PATLD sont censés réduire davantage leurs émissions, en fonction
de leurs objectifs de réduction des émissions. A titre de comparaison, entre 1980 et
1994, les émissions de SO2 ont diminué d'environ 55% dans l'UE. De nouveaux objectifs de
réduction pour l'UE15, plus stricts, sont en cours d'élaboration dans le cadre des deux
nouvelles stratégies de l'UE concernant l'acidification et l'ozone. Le plafond provisoire
des émissions de SO2 pour l'UE15 d'ici à 2010 est de 2.7 millions de tonnes,
soit une réduction de 84 % (par rapport au niveau de 1990). Ces chiffres sont provisoires
et seront révisés à la lumière de la future stratégie relative à l'ozone, par
exemple, et de nouveaux progrès de l'analyse scientifique. Les émissions de SO2 dans
l'UE continueront à diminuer après l'an 2000 suite à de nouvelles
initiatives au niveau de l'UE, telles que la stratégie de l'UE concernant
l'acidification, la nouvelle directive proposée qui limite la teneur en soufre du fuel
lourd, la révision de la directive GIC et de la directive CPIP (prévention et contrôle
intégré de la pollution). L'objectif du premier Protocole NOX
de la Convention LRTAP, qui consistait à stabiliser les émissions au niveau de 1987
d'ici à 1994, a été atteint globalement au niveau européen, mais pas par tous les
signataires de ce Protocole. Les émissions européennes de NOX ont diminué
d'environ 13% entre 1987 et 1994. Les réductions sont plus importantes dans les PECO que
dans l'UE15, sans doute en partie suite au processus de restructuration économique que
connaissent ces pays. L'objectif pour l'UE, tel qu'il
figure dans le 5ème PAE, consiste à réduire les émissions de NOX
de 30% entre 1990 et 2000. Il n'est pas évident que cet objectif puisse être atteint,
même si les émissions de NOX ont diminué ces dernières années. Cela
s'explique par plusieurs raisons, dont la croissance importante prévue du trafic routier.
De plus, les résultats de plusieurs mesures prises pour réduire les émissions des
véhicules automobiles, telles qu'un renforcement des normes pour les émissions provenant
des voitures, ne produiront pleinement leurs effets qu'après l'an 2000 vu la vitesse de
renouvellement du parc automobile. En ce qui concerne les sources stationnaires, les
réductions d'émissions d'ici à l'an 2000 dépendent de plusieurs facteurs, tels que le
niveau d'utilisation d'énergie, le type de combustibles utilisés, ainsi que de la
manière et de la rapidité avec lesquelles les États membres appliquent les dispositions
des directives correspondantes de l'UE (ex. les directives GIC et CPIP). L'importance relative de l'azote
par rapport au soufre dans la contribution aux dépôts potentiellement acidifiants
augmente à l'heure actuelle. Cela s'explique principalement par le fait que au cours de
ces 10-15 dernières années, les émissions de SO2 ont diminué beaucoup plus
que celles de NOx et de NH3. De nombreuses régions d'Europe sont
exposées à des charges critiques excessives d'azote eutrophisant. Il faut continuer à réduire les
émissions d'oxydes d'azote pour réduire l'acidification, l'eutrophisation et l'ozone
troposphérique. Il est très probable que les stratégies de l'UE relatives à
l'acidification et à l'ozone et le deuxième Protocole NOX (polluants
multiples, effets multiples), conformément à la Convention PATLD, définissent des
objectifs et des mesures en vue de futures réductions de NOX. Cela signifie
que les effets combinés des polluants impliqués seront pris en compte, de même que les
méthodes les plus rentables pour minimiser et, en fin de compte, éliminer leurs effets
nocifs pour l'environnement. L'objectif provisoire de réduction des émissions de NOX,
tel qu'il figure dans la stratégie de l'UE concernant l'acidification, est de 6 millions
de tonnes d'ici à 2010, ce qui signifie une réduction de 55% par rapport à 1990. A l'heure actuelle, il n'y a pas
d'objectifs internationaux de réduction des émissions d'ammoniac, ni dans l'UE, ni dans
la Convention PATLD. Une légère diminution des émissions a eu lieu entre 1990 et 1994,
probablement suite à la diminution des activités agricoles (réductions des cheptels).
Dans la prochaine directive, qui est proposée dans le cadre de la stratégie de l'UE en
matière d'acidification, il est prévu d'introduire des plafonds nationaux pour les
émissions d'ammoniac. Le document de la stratégie relative à l'acidification contient
une série de mesures de réduction rentables pour les émissions d'ammoniac. En outre,
l'ammoniac est l'un des polluants qui, avec le NOX et les composés organiques
volatils (COV), sont couverts par les négociations en cours pour un nouveau Protocole NOX,
conformément à la Convention PATLD. Conformément aux réductions des
émissions de SO2 mentionnées, la zone globale qui a enregistré des charges
critiques excessives de soufre (percentile 5) en Europe a diminué de 50 % entre 1980 et
1994. Il y a cependant toujours beaucoup de charges critiques excessives. Cela peut
s'expliquer par les émissions restantes de SO2, mais aussi par le fait que les
émissions de NOx et de NH3 n'ont pas diminué autant que les
émissions de SO2. De vastes régions d'Europe sont exposées à des charges
critiques excessives d'azote eutrophisant. Ozone troposphérique
Les émissions de COVNM
ont diminué dans l'UE et le reste de l'Europe. Entre 1990 et 1994, les émissions de
COVNM ont diminué de 14 % dans toute l'Europe et de 9 % dans l'UE15. Les réductions
enregistrées dans les PECO sont plus importantes que dans l'UE15, sans doute en partie
suite au processus de restructuration économique en cours dans ces pays. Vu que plusieurs directives
importantes pour les États membres de l'UE (par exemple, la Directive relative aux
solvants, les limitations des émissions pour les voitures particulières découlant
d'"Auto Oil I", la directive Phase 1 relative au stockage et à la distribution
de l'essence, de la directive CPIP) ne produiront pas pleinement leurs effets avant l'an
2000, il n'est toujours pas certain qu'il sera possible d'atteindre l'objectif d'une
réduction de 30 % des émissions de COVNM (par rapport aux niveaux de 1990) d'ici à l'an
2000. La valeur seuil pour l'ozone dans
l'UE pour la protection de la santé humaine (110 µg/m3, moyenne 8h) est
largement dépassée. Sur la base de mesures effectuées dans des stations urbaines, on
peut conclure que 80 % de la population urbaine de l'UE sont exposés à ces dépassements
au moins un jour par an pendant les épisodes de smog d'été. En moyenne, la population
urbaine de l'UE est exposée à des concentrations supérieures au seuil pendant 1-2 jours
consécutifs par an. Des durées maximales d'épisodes de 5-8 jours ont été
enregistrées en 1995. Sur la base de modèles de
calculs, on peut conclure que 66% des Européens hors UE peuvent être exposés, au moins
une fois par an, à des dépassements des seuils de l'OMS et de l'UE pour la protection de
la santé humaine. La valeur seuil pour l'information
du public (180 µg/m3, moyenne 1h) a été dépassée dans presque tous les États membres
pendant une série limitée de jours en 1995 et 1996. Cela concernait quelque 31 millions
d'Européens (46% de la population urbaine vivant dans des villes équipées de
détecteurs opérationnels). La valeur seuil pour l'information du public (360 µg/m3) a
été dépassée sur un site en 1995 et dans trois stations en 1996. En 1995, la valeur seuil pour les
concentrations moyennes quotidiennes fixées pour la protection de la végétation (65
µg/m3) a été largement dépassée (d'un facteur pouvant atteindre 3) dans
tous les pays déclarants de l'UE15, et ce à de nombreuses reprises. On estime que des
dépassements ont été enregistrés pendant plus de 150 jours pour plus de 27% de cette
zone. Qualité de l'air
Pour le SO2, environ
70% de la population totale de toutes les villes européennes équipées de stations de
mesure (population d'environ 37 millions) sont exposés à des niveaux supérieurs à la
valeur guide inférieure de l'UE (100 µg/m3, moyenne maximale sur 24 h). Des
concentrations régionales maximales sur 24 heures peuvent atteindre 100-150 µg/m3
dans plusieurs régions d'Europe (PECO et Royaume-Uni). C'est actuellement aussi élevé
que la valeur guide de l'UE (et de l'OMS), ce qui indique qu'au cours d'épisodes de
"smog d'hiver" en Europe centrale et du Nord-ouest, une grande partie de la
population est exposée à des concentrations de SO2, qui présentent un certain risque
pour la santé. Pour le NO2, une série
de villes comptant environ 40% de la population (population d'environ 27 millions) ont un
niveau moyen supérieur aux valeurs guides de l'UE (50 µg/m3, Percentile 50). Des
concentrations régionales maximales 24 heures peuvent atteindre 60-70 µg/m3 dans la
majeure partie de l'Europe centrale, ce qui est bien inférieur à la recommandation de
l'OMS, qui est de 150 µg/m3. Des épisodes de concentrations régionalement
élevées de NO2 ne présentent donc pas de risques pour la santé de la population vivant
en dehors des zones urbaines. Des données indiquant une
tendance pour les niveaux de SO2 et de NO2 ces dernières années ne sont disponibles sur
une base cohérente de rapports que pour un nombre limité de villes en Europe. Pour la
période 1988-1993, une tendance à la baisse assez cohérente des concentrations de SO2 a
été constatée; ces villes ont enregistré une réduction moyenne de SO2 de 30% (moyenne
annuelle) On observe une tendance similaire pour les concentrations de NO2, avec une
réduction moyenne de 16 % en moyenne annuelle. Ces tendances sont le résultat de
plusieurs facteurs, dont les politiques de réduction passées et actuelles, telles que le
protocole soufre de la CEE-NU/PATLD et l'introduction des catalyseurs à 3 voies pour les
voitures particulières, mais aussi des effets indirects, tels que la restructuration de
l'économie dans les PECO. Pour les matières particulaires,
les données de mesure ne sont pas assez complètes pour présenter une carte
représentative à l'échelle européenne. A certains endroits, les poussières totales en
suspension et les fumées noires dépassent les valeurs limites de l'UE dans une certaine
mesure et les valeurs guides de l'UE et les recommandations de l'OMS. Les matières particulaires de
petite taille (PM10, percentile 98) dépassent largement la valeur guide de
50 µg/m3, recommandée au Royaume-Uni, et ce dans la plupart des villes pour
lesquelles des données sont disponibles. Des concentrations régionales de
PM10 peuvent atteindre 25 µg/m3 en moyenne annuelle dans certaines parties d'Europe
centrale/du nord-ouest. La contribution urbaine supplémentaire est généralement
inférieure à cette composante régionale. La diminution des contributions à l'échelle
régionale est donc très importante pour maîtriser la moyenne à long terme de PM10. La
contribution urbaine est plus importante pour les épisodes de forte pollution de courte
durée (24 heures). Bien que les concentrations de
plomb aient diminué ces dernières années, le plomb pose parfois encore un problème de
pollution près des routes où le trafic est intense dans les pays où la teneur en plomb
de l'essence est toujours assez élevée. L'UE n'a pas encore fixé de
valeurs guides pour le benzène. Le Royaume-Uni, les Pays-Bas, l'Italie et l'Allemagne ont
recommandé des valeurs guides de 3-16 µg/m3 en moyenne annuelle. Les niveaux de fond
urbains sont actuellement du même ordre que les valeurs guides recommandées. L'introduction actuellement en
cours des catalyseurs à trois voies sur les véhicules à essence, la législation
actuelle pour les véhicules diesel et les nouvelles améliorations de la technologie des
véhicules et des combustibles découlant du programme "Auto-Oil I" auront un
effet supplémentaire important sur la qualité de l'air urbain en ce qui concerne le NO2,
le CO, le benzène et, dans une plus faible mesure, les PM10. Tendances sociales et secteurs cibles Tendances sociales Ce rapport comprend une description
et une analyse (limitée) des évolutions de la société, ou des "forces
motrices" (suivant le schéma FPEIR), de ces dernières années (1980-1994). Elles
sont basées sur des indicateurs qui "expliquent" les pressions
environnementales dans l'UE essentiellement. L'une des principales stratégies du
5ème programme d'action pour l'environnement (UE) consiste à intégrer des
considérations environnementales dans d'autres domaines politiques, en se concentrant sur
cinq secteurs cibles, à savoir l'industrie, l'énergie, le transport, l'agriculture et le
tourisme. Ces secteurs sont aussi des sources majeures de pollution atmosphérique.
L'objectif est d'amorcer des changements dans les pratiques et tendances actuelles, qui
sont les facteurs causaux (forces motrices) à l'origine des pressions environnementales
Les progrès ont été lents au niveau de l'intégration et les principales forces
motrices produisant les pressions n'ont pas changé, ni diminué. La croissance a
entraîné une augmentation de la consommation d'énergie et des émissions, surtout pour
le transport. Les principales tendances pertinentes pour les problèmes de pollution
atmosphérique sont (pour l'UE15) :
la croissance démographique; la croissance rapide des
transports (par route et par air); la croissance continue du tourisme
(qui n'est abordée qu'indirectement dans le présent rapport, au chapitre du
développement du transport par air); l'augmentation continue de la
consommation d'énergie (les améliorations de l'efficacité énergétique dans
l'industrie sont annulées par la consommation accrue dans le secteur cible du transport); le tableau mitigé de
l'agriculture (une certaine augmentation du cheptel, une certaine diminution des
changements dans l'utilisation des engrais). Secteurs cibles Cette section présente un résumé
de la contribution des secteurs cibles, tels qu'ils sont définis dans le 5ème
programme d'action pour l'environnement (UE), à chacun des problèmes environnementaux.
Les conclusions mentionnées ici ne concernent que l'UE15.
Source: lAEE - ETC/AE
Le secteur énergétique est responsable d'une contribution importante aux émissions de CO2 (33 %), de NOx (20%) et de SO2 (60%) et contribue en outre beaucoup aux émissions de particules (40-55 %). Ces émissions proviennent essentiellement des centrales électriques et des raffineries. Elles contribuent tout particulièrement aux problèmes environnementaux que sont le changement climatique, l'acidification et la qualité de l'air urbain. Le secteur de l'énergie est censé apporter une contribution importante pour remplir les objectifs fixés pour ces problèmes. Les émissions dans l'UE15 de tous les polluants émis par le secteur de l'énergie ont diminué considérablement entre 1980 et 1994. Pour le SO2, il s'avère que les objectifs ont été atteints assez facilement grâce au changement de combustible (qui contribuera également aux objectifs relatifs au NOx et au CO2), grâce à l'utilisation de charbon à faible teneur en soufre et à l'intégration d'installations de désulfuration des gaz de combustion dans les centrales électriques (Directive GIC). Il est moins évident d'atteindre les objectifs en matière d'émissions de CO2; cela dépend de l'amélioration de l'efficacité énergétique, de l'introduction d'énergies renouvelables et du niveau de substitution par le gaz naturel et peut-être par l'énergie nucléaire.
Les émissions provenant de l'industrie sont très importantes pour les polluants suivants: CO2 (24 %), N2O (37 %), NOx (13 %), SO2 (25%), NMVOC (37 %), CH4 (52 %, en raison de l'intégration du traitement des déchets dans le secteur industriel) et des matières particulaires (15-30 %). Elles contribuent donc considérablement aux problèmes environnementaux que sont le changement climatique, l'acidification, l'ozone troposphérique et la qualité de l'air urbain. Le secteur industriel est censé apporter une contribution importante pour atteindre les objectifs fixés pour ces problèmes. Dans l'UE15, les émissions de la plupart des polluants provenant de l'industrie ont beaucoup diminué entre 1980 et 1994. Pour le SO2 et le CO2, il en va de même, dans une large mesure, comme pour le secteur énergétique mentionné ci-dessus. En général, les sources industrielles ponctuelles ont été bien ciblées par les réglementations (Directive GIC), qui ont souvent entraîné le développement de nouvelles technologies d'épuration en aval des procédés. Les sources diffuses ont cependant été moins bien maîtrisées et il est prévu que certaines directives nouvelles et/ou proposées stimulent la réduction des émissions de ces sources diffuses (les directives CPIP et Solvants, par exemple). Les mécanismes volontaires et l'autorégulation deviennent de plus en plus importants dans le secteur industriel (voir le rapport de l'AEE sur les accords volontaires, qui sera publié en 1997).
Le Transport (routier et hors route) est responsable d'une contribution importante aux émissions de CO (69 %), de CO2 (24 %), de NOx (63 %), de COVNM (47 %) et de particules (10-25 %) et contribue donc considérablement aux problèmes environnementaux que sont le changement climatique, l'acidification, l'ozone troposphérique et la qualité de l'air urbain. Les émissions provenant du transport devront être réduites considérablement pour satisfaire aux objectifs globaux de réduction des émissions du 5ème programme d'action pour l'environnement. Les émissions de tous les polluants provenant de sources mobiles ont cependant augmenté entre 1980 et 1990, et ce principalement en raison d'un accroissement de la mobilité. Sur la base des informations présentées dans ce rapport, il semblerait que les émissions de NOx et de COVNM ont légèrement diminué entre 1990 et 1994, principalement grâce à l'introduction des pots catalytiques. Les concentrations atmosphériques de plomb ont diminué ces dernières années grâce à l'introduction à grande échelle de l'essence sans plomb. Il faut toutefois encore régler certains problèmes, tels que le problème du démarrage à froid des pots catalytiques et les émissions de particules provenant des moteurs diesel. Le Programme "Auto Oil II" de l'UE va étudier d'autres réductions d'émissions rentables pour le transport par route, en tenant compte des contributions des autres secteurs (l'industrie, le secteur énergétique et les ménages, p. ex.) et de mesures techniques et non-techniques (gestion du transport). Enfin, une part importante de la réduction des émissions de NOx et de COVNM a été annulée et pourrait continuer à être annulée à l'avenir par l'augmentation des niveaux de trafic et de mobilité.
Les émissions de l'agriculture sont importantes pour les polluants suivants : N2O (48 %), CH4 (45 %) et NH3 (97%) et contribuent considérablement aux problèmes environnementaux que sont le changement climatique, l'acidification et l'eutrophisation. Le secteur agricole est censé apporter une contribution majeure pour satisfaire aux objectifs fixés pour ces problèmes. Les émissions de tous les polluants provenant de l'agriculture dans l'UE15 ont été relativement stables entre 1980 et 1994, parce que ces émissions sont essentiellement liées au nombre de têtes de bétail et que les diminutions du cheptel ont été annulées par des augmentations du nombre de porcs et de volailles. A l'heure actuelle, l'UE n'a pas d'objectifs pour les émissions de gaz à effet de serre N2O et CH4, ni pour le gaz acidifiant NH3. De tels objectifs pourraient toutefois être fixés à l'avenir, dans le cadre des négociations CCCC-NU et de la stratégie de l'UE concernant l'acidification.
Les ménages (bien qu'ils ne soient pas spécifiquement identifiés comme un secteur cible spécifique dans le 5ème programme d'action pour l'environnement) sont responsables d'une contribution importante aux émissions de CO2 (15 %), CO (10 %) et, dans une moindre mesure, de COVNM (8%), et contribuent donc considérablement aux problèmes environnementaux que sont le changement climatique et l'ozone troposphérique. Le secteur des ménages, qui ne comprend pas les transports, peut apporter une contribution importante pour satisfaire aux objectifs du 5ème programme d'action pour l'environnement, et ce de plusieurs manières, par exemple par l'amélioration de l'efficacité énergétique (logement) et une sensibilisation accrue concernant certains produits (les produits à teneur élevée en COVNM, par exemple, et les produits consommant beaucoup d'énergie).
For references, please go to https://www.eea.europa.eu/fr/publications/92-9167-059-6-sum/page001.html or scan the QR code.
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