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Industrie

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L’impact de l’industrie européenne sur l’environnement a diminué au cours des dernières décennies. Des changements causés par différents motifs ont eu lieu : réglementations plus strictes en matière de protection de l’environnement, améliorations du rendement énergétique, tendance générale de l’industrie européenne à abandonner certains processus de fabrication lourds et polluants, et participation des entreprises sur la base du volontariat à des programmes visant à réduire leur impact sur l’environnement. Cependant, malgré ces améliorations, l’industrie continue à avoir un impact important sur notre environnement, en termes de pollution et de déchets générés par ce secteur.

Les secteurs industriels européens apportent de nombreux avantages économiques et sociaux : ils produisent des biens et des produits et génèrent des emplois et des revenus fiscaux. Toutefois, les principaux sites industriels européens représentent une part importante des émissions de polluants et de gaz à effet de serre. Ils ont également un impact majeur sur l’environnement en polluant l’eau et le sol, en produisant des déchets et en consommant de l’énergie.

Politiques de l’UE

L’industrie européenne est réglementée depuis de nombreuses années. Plusieurs politiques de l’UE visent à limiter les conséquences néfastes des activités industrielles sur la santé humaine et l’environnement, et encouragent l’essor des pratiques durables. En 2010, l’UE a établi la directive relative aux émissions industrielles (IED). Elle définit les obligations des grands sites industriels pour éviter ou réduire au maximum les émissions polluantes dans l’atmosphère, l’eau et le sol, ainsi que la production des déchets issus des installations industrielles et agricoles. À cette fin, les exploitants d’environ 52 000 sites industriels doivent obtenir une autorisation des États membres de l’UE.

Le Registre européen des rejets et des transferts de polluants (E-PRTR) est le registre européen le plus complet relatif à la pollution issue des principales activités industrielles. Il fournit des informations annuelles sur 29 000 établissements industriels en Europe, concernant les quantités de rejets polluants dans l’air, l’eau et le sol, ainsi que les transferts hors site de déchets et de polluants dans les eaux usées.

Le Système communautaire d’échange de quotas d’émissions de gaz à effet de serre joue un rôle essentiel dans la politique de l’UE en matière de lutte contre le changement climatique, et c’est un outil clé pour réduire efficacement les émissions de gaz à effet de serre d’origine industrielle. Il concerne quelque 11 000 centrales électriques et usines de 30 pays.

Initiatives industrielles

Des critères de durabilité ayant pour objectif de réduire l’impact de l’industrie sur l’environnement ont également été instaurés. Parmi les exemples d’initiatives industrielles, citons l’adoption à grande échelle des pratiques de gestion de l’environnement, par le biais du Système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) et de la norme ISO14001, ainsi que des initiatives volontaires de responsabilité sociale d’entreprise telles que l’initiative Responsible Care du secteur de la chimie, l’initiative Global e-Sustainability Initiative (GeSI), et le programme Materials Stewardship du Conseil international des Mines et des Métaux (ICMM).

Activités de l’AEE

Le travail de l’AEE sur l’industrie comprend diverses activités d’information et d’évaluation portant sur les données industrielles : la directive Grandes installations de combustion (LCP), le Registre européen des rejets et des transferts de polluants (E-PRTR) et le Système communautaire d’échange de quotas d’échange d’émissions de gaz à effet de serre (EU ETS). En 2012, le travail de l’AEE s’est élargi et inclut désormais la coordination des rapports nationaux relatifs aux substances et gaz fluorés nuisibles à la couche d’ozone.

Perspectives

Deux des sept initiatives clés de la stratégie Europe 2020 sont particulièrement importantes pour l’industrie : « Une Europe efficace dans l’utilisation des ressources » et « Une politique industrielle à l’ère de la mondialisation ». La première porte sur la dissociation entre croissance économique et utilisation des ressources, le passage à une économie à faible impact carbone, les énergies renouvelables et le rendement énergétique. La seconde concerne l’environnement professionnel, notamment les PME, et soutient le développement d’une base industrielle solide et durable. Dans ce contexte, la Commission a publié en octobre 2011 une nouvelle stratégie de responsabilité sociale d’entreprise.

Le Plan d’action pour une consommation et une production durables et pour une politique industrielle durable (SCP/SIP) de 2008 inclut également une série de propositions visant à réduire l’impact environnemental des produits, et à encourager la demande envers des produits et des technologies de production plus durables. Il encourage l’industrie européenne à tirer partie des opportunités d’innovation, notamment par le biais de stratégies en matière de produits durables et d’éco-innovation.

Dans les années à venir, la Commission européenne centrera ses efforts sur une meilleure mise en application des réglementations, en particulier de la directive relative aux émissions industrielles. La Commission adoptera les conclusions relatives aux meilleures techniques disponibles (MTD) précisant les valeurs limites d’émission (VLE) associées aux MTD, mettra en place des plans d’inspection environnementale des installations, mettra en œuvre les VLE de la directive, en particulier celles concernant les grandes installations de combustion, plus strictes que celles de la directive LCP.

En 2012, la Commission examinera le Plan d’action SCP/SIP et étudiera les suites possibles à donner à la directive écoconception. Le lancement du Plan d’action éco-innovation en faveur de la commercialisation et du déploiement des principales technologies environnementales est prévu dans le cadre de la Stratégie Europe 2020.

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